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Journal n°7550
du 7 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-38 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil).
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 mai 2002, a été transmise à S ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-38 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'une employée de bureau dans les Services Communaux (Service de l'Etat Civil). ...
Journal n°8568
du 10 décembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4649 du 2 décembre 2021 portant nomination et titularisation d'un Moniteur dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-4649 du 2 décembre 2021 portant nomination et titularisation d'un Moniteur dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8440
du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2529 du 18 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2529 du 18 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3364 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-3364 du 11 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Municipal n° 2022-872 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-872 du 9 mars 2022 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8592
du 27 mai 2022
Arrêté Municipal n° 2022-2049 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2022-2049 du 19 mai 2022 portant nomination et titularisation d'une Aide au Foyer dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2069 du 14 mai 2019 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2069 du 14 mai 2019 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale). ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2823 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2823 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux). ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2116 du 22 mai 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 22 mai 2023, a été transmise à S ... Arrêté Municipal n° 2023-2116 du 22 mai 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4171 du 6 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la commune ... Arrêté Municipal n° 2023-4171 du 6 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-775 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-775 du 9 février 2023 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III). ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Municipal n° 2023-688 du 9 février 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-688 du 9 février 2023 portant nomination d'un Chef de Bureau dans les Services Communaux (Service de l'État Civil - Nationalité). ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
Arrêté Municipal n° 2023-3180 du 27 juin 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 juin 2023, a été transmise à S ... de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 27 juin 2023, a été transmise à S.E. M. le ... Arrêté Municipal n° 2023-3180 du 27 juin 2023 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2718 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-2718 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Coordinateur Technique dans les Services Communaux (Service des Sports et des Associations). ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-110 du 11 novembre 2002 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la ... 'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la ...